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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE PRUNIER
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MAISON PRUNIER depuis 1931 Rillettes Poulet aux Citrons confits
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON PRUNIER depuis 1931 Rillettes Poulet aux Citrons confits
STE PRUNIER, SAS

Numéro de dépôt :
3715947
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2030
MAISON PRUNIER depuis 1931 Rillettes Poulet aux Citrons confits de STE PRUNIER

Présentation de la marque MAISON PRUNIER depuis 1931 Rillettes Poulet aux Citrons confits

Déposée le 23 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON PRUNIER depuis 1931 Rillettes Poulet aux Citrons confits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STE PRUNIER domicilié(e) 23-25 rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 050 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STE PRUNIER, SAS, M. PRUNIER Léonard domicilié(e) 23-25 Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France.

La marque MAISON PRUNIER depuis 1931 Rillettes Poulet aux Citrons confits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON PRUNIER depuis 1931 Rillettes Poulet aux Citrons confits arrivera à expiration en date du 23 février 2030.

STE PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MOUSSE DE CANARD AUX POMMES CARAMÉLISEES ET AU CALVADOS , Fleur de Lys , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , MAISON PRUNIER


STE PRUNIER, SAS - 23-25 rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France - SIREN 349050021


STE PRUNIER, SAS, M. PRUNIER Léonard - 23-25 Rue de la Jatterie - 72160 - CONNERRE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet partiel n°538772 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2020 n°2736800 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-01-17

Tous produits de charcuterie dont pâtes, rillettes, mousses, ballottines et plats cuisinés à base de légume et viandes. Produits alimentaires à base de viandes et/ou de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.